Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECENAT
Melle AMIR Gisèle

Numéro de dépôt :
98758486
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque MECENAT

Déposée le 3 novembre 1998 par Melle AMIR Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est Melle AMIR Gisèle, domicilié(e) 11, rue du Rouet, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle AMIR Gisèle - France.

La marque MECENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECENAT est expirée depuis le 3 novembre 2008.

Melle AMIR Gisèle a également déposé les autres marques suivantes : SYNDICATS , RUES , FEDERATIONS , e-btob , FONDATIONS


Melle AMIR Gisèle - 11, rue du Rouet, 13006 MARSEILLE - France


Melle AMIR Gisèle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333899 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333898 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux de type Internet : communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, ou par réseaux d'ordinateurs ; communications télégraphiques ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs de type Internet ; agence de presse ; diffusion des données, textes, sons, images assistée par ordinateurs ; édition électronique, annuaire électronique ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; abonnement à un service de télécommunication ; messagerie électronique ; service de transmission d'informations par centres serveurs ; diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale, de type Internet ; service de mise à jour de l'annuaire électronique ; service de gérance et surveillance de l'annuaire électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.